Promotions

  • Questionnaire

    Ce module permet de réaliser des questionnaires dans Dolibarr. Ce module est utilisable seul mais est aussi capable de se greffer au module Agefodd. (il est intégré dans la version Agefodd 2025).

    250,00 €  (600€)

Nouveaux produits

  • BOQ Workflow : métrés, modèles, signatures et portail client pour Dolibarr

    Gérez les métrés (Bill of Quantities) de vos projets de construction et de travaux dans Dolibarr : modèles d'estimation réutilisables, fiche BOQ à onglets Matériaux, Main d'œuvre, Frais généraux et Signatures, création de devis, signature du responsable et portail client où vos clients consultent, signent et acceptent leurs BOQ et impriment le rapport PDF.

    199,00 €
  • Relances clients : suivi multi-niveaux des paiements en retard pour Dolibarr

    Relancez efficacement les factures impayées de vos clients dans Dolibarr : niveaux de relance paramétrables, lettres de relance imprimées dans un seul PDF, emails de relance avec le tableau des factures, actions manuelles pour vos chargés de recouvrement et historique complet sur chaque client. Portage fidèle du module Odoo « Customer Payment Follow-up Management ».

    199,00 €

ToS

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Ce module vous donne la possibilite d'ajouter vos Conditions générales de vente aux documents PDF (factures, propositions, commandes et expéditions).

  • Auteur Indelog
  • Version du module 3.0.1
  • Date de sortie 10/09/2020
  • Compatibilité Dolibarr V11 - V13
  • Dernière mise à jour 22/05/2026 14:32

Plus d'infos...

Module version: auto
Editeur/Licence: Maxime DEMAREST / AGPL
Langage interface: Anglais
Assistance: Aucune
Prérequis:

  • Dolibarr min version: auto
  • Dolibarr max version: auto

ToS

Ce module vous donne la possibilité d’ajouter vos Conditions générales de vente aux documents PDF (factures, propositions, commandes et expéditions).

Avertissement

Plusieurs utilisateurs ont reporté qu'après l'activation du module la page Configuration Modules/Application devenait vierge (elle n'affiche plus rien). Voire le fils de discussion sur le Forum. Je n'ai malheureusement pas réussi à reproduire le problème et donc à l'identifier pour lui apporter une solution.

Si vous le rencontrer, il vous suffît de supprimer le dossier tos du dossier d'installation des modules pour retrouver l'accès à la page Configuration Modules/Application.

Features

  • Enregistez plusieurs CGV (au format PDF) via la page d’administration du module.
  • Définissez les conditions d’utilisation attachés par défaut aux documents.
  • Vous pouvez quel CGV seront attachées aux documents lors de sa création.
  • Vous pouvez modifier les CGV attachées aux documents après leurs création.
  • Le module peut être configurer pour insérer les CGV sur toutes les pages des documents générés.

Installation

Depuis le fichier ZIP et l’interface graphique

  • Si vous obtenez ce module via un fichier ZIP (ce qui est le cas si vous le récupérer depuis le Dolistore), rendez-vous le menu Accueil - Configuration - Modules/Applications - Déployer/Installer un module externe et téléverser le fichier .zip.

Depuis le dépôt GIT

  • Cloner le dépot dans $dolibarr_main_document_root_alt/tos
cd ....../custom
git clone https://framagit.org/indelog/dolibarr-tos

Étape final

Depuis votre navigateur :

  • Connectez-vous à votre instance Dolibarr avec un compte super administrateur
  • Rendez-vous dans “Configuration” -> “Modules/Applications”
  • Vous devriver voire et être en meusure d’activer le module.

Utilisation

  • Se rendre sur la page de confuguration du module CGV.
    • Upload your ToS by using the didicated form.
    • Ajoutez vous conditions d’utilisation via le forumlaire dédié.
    • Choisissez les CGV qui doivent s’appliquer par default (le choix “Aucune condition de vente” signifie qu’aucunes condition de vente ne seront attachées).
    • Si vous avez besoin que vos CGV figure sur chaque pages des documents générés, activer l’option “Ajouter les CGV sur chaque page”.
  • Quand vous créez un nouveau document commende, facture, proposition ou expédition, vous pouvez choisir les CGV attaché via le champ “Conditions générales de vente”.
    • Vous pouvez modifer les CGV attachées à un document en éditant le champ “Conditions générales de vente”.

Licenses

Main code

GPLv3. See file COPYING for more information.

Documentation

All texts and readmes are licensed under GFDL.

Contribuer

Ceci est un fork du module originellement écrit par : Mikael Carlavan

Si vous souhaitez soumettre un bug ou contribuer au code utiliser ce dépot : https://framagit.org/indelog/dolibarr-tos




If you think this module is a fork of another one (published after the first one) or violates some terms or conditions of use (for users or vendors), you can make a report at dolistore@dolibarr.org